Rapatriement de corps
Lorsqu’un proche décède loin de chez lui, la famille souhaite souvent le ramener pour les obsèques. Le rapatriement du corps passe par des formalités dans deux pays, un opérateur funéraire habilité et une compagnie aérienne. Nous accompagnons la famille dans ces étapes, avec discrétion et respect.
[Service à confirmer par la société]
Qui fait quoi
Le rapatriement d’un corps est réalisé par un opérateur funéraire habilité, mandaté par la famille. C’est lui qui prépare le défunt, procède à la mise en bière et accomplit les démarches auprès des autorités. [Opérateur(s) funéraire(s) avec lesquels travaille la société, et rôle exact de la société].
L’ambassade ou le consulat du pays du défunt peut aider la famille dans les démarches sur place. Si le défunt avait souscrit une assurance voyage ou un contrat d’assistance, prévenez l’assureur ou la société d’assistance le plus tôt possible : ces contrats prévoient souvent le rapatriement du corps.
Décès à l’étranger, obsèques en France
- La famille contacte l’ambassade ou le consulat de France dans le pays du décès, ainsi que l’assureur ou la société d’assistance s’il existe un contrat.
- Les autorités locales constatent le décès et établissent l’acte de décès.
- L’ambassade ou le consulat de France délivre l’autorisation de transport du corps vers la France.
- Le corps est placé dans un cercueil fermé : pour un transport par avion depuis ou vers la France, un cercueil hermétique avec caisson en métal est obligatoire.
- Le cercueil voyage en fret aérien, sous lettre de transport aérien, puis il est remis à l’arrivée à l’opérateur funéraire chargé des obsèques.
Entre pays signataires des accords internationaux sur le transport des corps, dits accords de Berlin et de Strasbourg, le corps voyage avec un laissez-passer mortuaire délivré dans le pays de départ. La fiche de l’administration sur le transport d’une personne décédée présente les règles.
Décès en France, obsèques à l’étranger
Lorsque les obsèques ont lieu dans un autre pays, l’opérateur funéraire s’adresse à la préfecture du département où le cercueil est fermé. Le transport hors de France nécessite l’autorisation du préfet, qui prend la forme d’un laissez-passer mortuaire lorsque le pays de destination est signataire de l’accord de Berlin ou de Strasbourg.
La préfecture demande en général l’acte de décès, le certificat de décès établi par le médecin, l’autorisation de fermeture du cercueil délivrée par la mairie et une attestation de non-contagion. Si le certificat de décès mentionne un obstacle médico-légal, le parquet ne doit pas s’opposer au départ du corps. Le pays de destination peut exiger d’autres documents, des traductions ou des formalités consulaires : son ambassade ou son consulat en donne la liste. Là aussi, le cercueil hermétique est obligatoire pour un transport par avion.
Coût et assurance
L’administration le rappelle : sauf contrat qui les couvre, les frais de rapatriement du corps sont à la charge de la famille. Avant d’engager des dépenses, vérifiez le contrat d’assurance voyage ou d’assistance, l’assistance liée à certaines cartes bancaires et l’assurance habitation. Notre guide sur l’assurance et l’assistance explique ce qui est généralement couvert.
Le prix dépend de la distance, du poids et des dimensions du cercueil, des formalités et des opérateurs funéraires au départ et à l’arrivée. Nous adressons un devis écrit : [éléments compris dans un devis de rapatriement de corps]. Voir aussi notre page sur le coût et notre page destinée aux assureurs et sociétés d’assistance.
Respecter les volontés de la famille et la religion
Les volontés familiales et religieuses sont prises en compte à chaque étape. Certaines familles, pour des raisons religieuses ou culturelles, souhaitent une inhumation aussi rapide que possible : dites-le-nous dès votre premier appel, pour que les démarches commencent sans attendre.
Si la famille choisit une crémation dans le pays du décès, l’urne doit elle aussi être autorisée à entrer en France par l’ambassade ou le consulat. Transporter l’urne en cabine dépend de la compagnie : l’IATA conseille de se renseigner auprès de la compagnie ou de l’opérateur funéraire avant le vol.
À savoir
Cette page donne des informations générales sur les règles applicables en France. Les démarches varient selon les pays et peuvent évoluer : le consulat, la préfecture et l’opérateur funéraire confirment les documents exigés.
Questions sur le rapatriement de corps
Combien de temps prend un rapatriement de corps ?
Cela dépend des formalités locales, des documents exigés par les deux pays et des vols disponibles : [délai habituel d’un rapatriement de corps]. Demandez-nous une estimation dès votre premier contact.
Qui paie le rapatriement ?
La famille, sauf si une assurance voyage, un contrat d’assistance ou une autre assurance le couvre, dans les conditions prévues par ce contrat.
Les proches peuvent-ils voyager avec le défunt ?
Le cercueil voyage en fret ; les proches voyagent comme passagers avec leur propre billet, et peuvent organiser leur trajet une fois le vol du cercueil connu.
Peut-on rapatrier les cendres plutôt que le corps ?
Oui, lorsque la crémation est choisie et possible sur place. L’urne doit être autorisée : par l’ambassade ou le consulat de France pour entrer en France ou, pour quitter la France, par le préfet du lieu de crémation ou du domicile du demandeur.
Besoin d’aide pour un rapatriement de corps ?
Indiquez-nous le lieu du décès, le lieu des obsèques et si un assureur ou une société d’assistance intervient. Nous vous répondons par un devis écrit. Voir aussi le déroulement d’un rapatriement et nos autres services.